Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MALICIA FARINE A GATEAU
GENERALE DES FARINES FRANCE

Numéro de dépôt :
96652594
Date de dépôt :
27/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2006

Présentation de la marque MALICIA FARINE A GATEAU

Déposée le 27 novembre 1996 par la société GENERALE DES FARINES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MALICIA FARINE A GATEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-01 du 3 janvier 1997.

Le déposant est la société GENERALE DES FARINES FRANCE domicilié(e) 30, rue Godot de Mauroy, 75009 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 285 086 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND - France.

La marque MALICIA FARINE A GATEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96652594.

C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MALICIA FARINE A GATEAU est expirée depuis le 27 novembre 2006.

GENERALE DES FARINES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ARC AGRICULTURE RAISONNEE CONTROLEE , LA BAGUETTE Bagatelle ”TRADITION FRANCE” , ARC AGRICULTURE RAISONNEE CONTROLEE , MALICIA FLUIDE TRADITION FRANCE SANS GRUMEAU , LE BOULANGER UN PAIN POUR CHAQUE PLAISIR UN PLAISIR A CHAQUE PAIN , ARC AGRICULTURE RAISONNEE CONTROLEE , UN PAIN POUR CHAQUE PLAISIR, UN PLAISIR A CHAQUE PAIN... , MALICIA , TOURNEPAIN , MELLIFRUIT


GENERALE DES FARINES FRANCE - 30, rue Godot de Mauroy, 75009 PARIS - France - SIREN 327285086


Cabinet HAMMOND - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-19

Publication - Publication le 3 janv. 1997 au BOPI 1997-01

Farines